Conditions Générales d'Utilisation

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE LA SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS

Cette Politique de Confidentialité vous explique comment nous utilisons vos données personnelles (vos "Informations").

Elle s'applique aux Informations que nous collectons sur vous lorsque :

  • vous êtes un Client de nos Boutiques en ligne (voir notre "Politique relative à nos Clients")

  • vous êtes un Prospect, intéressé par nos services (voir notre "Politique relative à nos Prospects")

  • vous êtes un Internaute et naviguez sur notre Site (voir notre "Politique relative aux Cookies").

Enfin, elle contient des informations applicables à toutes nos Politiques (voir notre rubrique "Informations applicables à toutes nos Politiques").

Cette Politique de Confidentialité est entrée en application le 10 juin 2024 .

Nous pouvons changer cette Politique de Confidentialité à tout moment si nous modifions la façon de traiter vos Informations. Nous vous en informerons par le moyen le plus approprié à notre relation avec vous (envoi d'un email, affichage d'une notification sur notre Site).

1. Informations de base

1.1. Qui sommes-nous ?

La SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS, le responsable de traitement, est une société par actions simplifiée au capital social de 216 000 €, dont le siège social est situé au 34, rue Général Giraud à Roanne (42300), immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 394 627 913, représentée par Monsieur François Pralus en qualité de Président. (ci-après dénommée "la SAS PRALUS").

1.2. Comment pouvez-vous nous contacter ?

Pour toute question concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par l’un des moyens suivants :

1.3. Définitions

Lorsque nous utilisons des termes en majuscule dans notre Politique de Confidentialité, nous faisons référence aux définitions ci-dessous, peu importe si ceux-ci sont écrit au singulier ou au pluriel :

"Boutiques" désignent les boutiques physiques du groupe Pralus, mentionnées à la section 2.3.2., dans lesquelles les Clients peuvent choisir de retirer les commandes de Produits passées en Click & Collect.

"Boutique en Ligne" désigne la boutique en ligne accessible à partir de l’adresse https://www.chocolats-pralus.com/ , qui fait partie intégrante du Site, sur laquelle vous pouvez commander nos Produits et choisir d’être livrés chez vous ou en Boutique.

"Client" vous désigne si nous avons déjà conclu ensemble un accord commercial dans le cadre de la Boutique en Ligne ou des Boutiques.

"Informations" désignent les données à caractère personnel qui vous concernent, que ces informations vous identifient de manière directe ou indirecte.

"Internaute" vous désigne lorsque vous accédez à notre Site.

"Nous", "notre", "nos" et "la SAS PRALUS" désignent notre société telle qu'identifiée dans la section Qui sommes-nous ?.

"Politique de Confidentialité" désigne le présent document dans son intégralité.

"Politique" désigne dans notre Politique de Confidentialité l'une des politiques applicables à une catégorie de personnes déterminées.

"Produits" désignent l'ensemble des produits que nous pouvons vous vendre.

"Prospect" vous désigne si vous avez manifesté un intérêt commercial pour notre société ou si nous vous avons identifié comme étant potentiellement intéressé par notre société.

"Site" désigne notre site internet accessible à l'adresse suivante : https://www.chocolats-pralus.com/ .

2. Politique relative aux Clients

Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Client et commandez nos Produits via les Boutiques ou la Boutique en Ligne.

2.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Clients ?

Lorsque vous êtes Client, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement.

Catégorie d'Informations collectées

Description des Informations pouvant être collectées

Identité

Nom et prénom et civilité, adresse (adresse de facturation, adresse de livraison), numéro de téléphone, email, date de naissance, code client que nous vous attribuons en interne.

Compte personnel

Identifiant, mot de passe et email associé au compte

Règlement / Paiement

Paiement, conditions et modalités de règlement (remises), informations relatives aux moyens de paiement : Carte bancaire (les 4 premiers et les 4 derniers chiffres de la carte utilisée, date de fin de validité, nom du porteur)

Transaction

Numéro de la transaction, détail de l'achat réalisé

Suivi de la relation commerciale

Produits achetés, commandes, factures et modalités et échéances de paiement, historique des achats effectués, correspondances avec vous, service après-vente, échanges et commentaires entre vous et notre chargé de relation client

Programme de fidélité

Numéro client, offres promotionnelles attribuées, offres promotionnelles utilisées.

2.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Clients et pendant combien de temps ?

Lorsque vous êtes Client, Nous sommes amenés à utiliser vos Informations pour différentes raisons :

  • nous pouvons en avoir besoin pour vous livrer les Produits que vous nous avez commandés (Exécution d'un contrat)

  • nous pouvons en avoir besoin pour respecter nos obligations légales (Conformité à la loi)

  • nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)

  • nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.

Vous trouverez ci-dessous les raisons pour lesquelles nous traitons vos Informations (les finalités de nos traitements) et les durées de conservation de vos Informations :

Finalité

Base légale

Durée de conservation

Gestion de notre relation commerciale (gestion des commandes, livraisons, service après-vente)

Exécution d'un contrat

Pendant toute la durée de notre relation contractuelle

Gestion de nos obligations légales, comptables et fiscales dans le cadre de notre relation contractuelle

Conformité à la loi

Conservation sous la forme d'archive pendant la durée légale de conservation à laquelle nous sommes tenus (ex. : jusqu'à 10 ans pour nos obligations comptables)

Gestion des paiements effectués sur notre Boutique en Ligne

Exécution d'un contrat

Jusqu'à réception des Produits, augmenté du délai prévu pour contester la bonne réception des Produits et du délai de rétractation afin de gérer les remboursements

Conservation des informations de carte bancaire à la suite d'un paiement ponctuel en ligne

Intérêt légitime

Jusqu'à 13 mois pour les cartes de paiement à débit instantané et jusqu'à 15 mois pour les cartes de paiement à débit différé, conformément à l'article L.133-24 du code monétaire et financier.

Gestion de la lutte contre la fraude

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des fraudes potentielles que pourraient commettre des Client sur la Boutique en Ligne.

6mois

Gestion des réclamations et des contentieux

Intérêt légitime de la SAS PRALUS d'établir la preuve d'un droit ou de la bonne exécution de nos obligations contractuelles

Pendant toute la durée de la prescription applicable à notre relation commerciale (ex. : jusqu'à 5 ans pour la prescription civile)

Sécurité de la Boutique en Ligne (prévention et détection des attaques informatiques)

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des comportements malveillants afin de préserver la sécurité de sa Boutique en Ligne, ainsi que la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des données qu’elle contient (données personnelles comprises).

6 mois

Gestion de notre programme de fidélité (gestion de vos réduction et attribution d'offres promotionnelles)

Consentement

Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement

Envoi d'emails transactionnels au Client liés au fonctionnement de la Boutique en Ligne

Exécution d'un contrat

Pendant toute la durée de la relation contractuelle

Réaliser des enquêtes de satisfaction ou demande d'avis à la suite d'une commande

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de réaliser des enquêtes de
satisfaction visant à recueillir les impressions de ses Clients

Pendant 5 ans

Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours

Exécution d’un contrant (règlement du concours)

Pendant 5 ans à des fins probatoires

Envoi de notre newsletter

Consentement

Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement

Prospection en lien avec des produits ou des services analogues à ceux déjà achetés par vous

Intérêt légitime de la SAS PRALUS

Jusqu'à 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous.

Vous disposez du droit de vous opposer à recevoir notre prospection commerciale

Gestion d'une liste d'opposition

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection à ses clients s'y étant opposés

Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition

2.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Clients ?

2.3.1. A nos équipes

Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos Clients. Exemple : notre équipe commerciale pour contractualiser avec vous, notre équipe Support/ Service après-vente pour traiter vos questions ou vos réclamations, etc.

2.3.2. A nos Boutiques

Vos Informations peuvent être communiquées à toutes les équipes des Boutiques qui en ont besoin pour préparer vos commandes de Produits et vous permettre de les retirer en Click & Collect et répondre à vos demandes.

Par ailleurs, toute demande de support envoyée à l’adresse clickandcollect@chocolats-pralus.com est traitée par le responsable de traitement identifié à la section « Comment pouvez-vous nous contacter ? »

La liste de nos Boutiques, leurs adresses et moyens de contact sont accessibles dans nos conditions générales de vente [AMdG1] .

2.3.2. A nos sous-traitants

Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :

Identité du sous-traitant

Raisons de la sous-traitance

Shopify

Hébergement de nos serveurs

Payplug

Gestion des paiements en ligne

Stencer

Gestion des paiements en ligne

Shopify

Envoi des mails transactionnels et de la newsletter

Ugo

Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait de Produits en Boutique

2.3.3. Aux autorités administratives ou judiciaires

Nous pouvons être amenés à communiquer certaines de vos Informations à des autorités administratives ou judiciaires lorsque nous recevons une réquisition judiciaire.

2.3.4. Aux transporteurs

Les transporteurs et prestataires logistiques peuvent être destinataire de certaines de vos Informations pour la prise en charge et la livraison de vos commandes

Colissimo

Livraison des commandes

Chronopost

Livraison des commandes

Chronofresh

Livraison des commandes

2.4. Où stockons-nous les Informations de nos Clients ?

Nos principaux serveurs informatiques sont géographiquement situés en France.

Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :

Identité du destinataire

Garanties adéquates prises

Shopify

Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa

3. Politique relative aux Prospects

Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Prospect de la SAS PRALUS.

3.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Prospects ?

Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement (par exemple, auprès de sources accessibles au public).

Catégorie d'Informations collectées

Description des Informations pouvant être collectées

Identité

Nom et prénom, civilité, adresse postale, numéro de téléphone, email

Suivi de la relation de prospection

Démarches de prospection réalisées par la SAS PRALUS, demandes d’informations de la part du Prospect, sollicitations directes reçues du Prospect, correspondances avec vous, etc.

3.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Prospects et pendant combien de temps ?

Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser vos Informations pour différentes raisons :

  • nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)

  • nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.

Vous trouverez ci-dessous les raisons pour lesquelles nous traitons vos Informations (les finalités de nos traitements) et les durées de conservation de vos Informations :

Finalité

Base légale

Durée de conservation

Gestion de notre relation de prospection(suivi de nos sollicitations, réponses à vos sollicitations, prise de rendez-vous, etc.)

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de développer son activité commerciale

Jusqu'à 3 ans à compter du dernier contact avec vous.

Envoi de notre newsletter

Consentement

Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement

Prospection par courrier électronique à destination de consommateurs

Consentement

Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement

Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours

Exécution d’un contrant (règlement du concours)

Pendant 5 ans à des fins probatoires

Gestion d'une liste d'opposition

Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection aux personnes s'y étant opposés

Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition

3.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Prospects ?

3.3.1. A nos équipes

Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos prospects. Exemple : notre équipe commerciale pour vous adresser des sollicitations commerciales, pour répondre à vos demandes de documentation, etc.

3.3.2. A nos sous-traitants

Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :

Identité du sous-traitant

Raisons de la sous-traitance

Shopify

Hébergement de nos serveurs

Shopify

Envoi des mails transactionnels et de la newsletter

Ugo

Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait des Produits en Boutique

3.4. Où stockons-nous les Informations de nos Prospects ?

Nos principaux serveurs informatiques sont géographiquement situés en France.

Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :

Identité du destinataire

Garanties adéquates prises

Shopify

Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa

4. Politique relative aux Cookies

4.1. Préambule

Lorsque vous visitez notre Site en tant qu’Internaute, nous pouvons être amené à déposer ou lire sur votre terminal des cookies ou traceurs.

Notre Politique relative aux Cookies s’applique également à nos Clients lorsqu’ils se connectent à notre Boutique en ligne.

4.2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier déposé ou lu sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone).

Ils permettent de mémoriser sur votre terminal des informations en lien avec votre navigation sur notre Site.

La lecture et le dépôt de cookies nécessitent généralement votre consentement ; toutefois, certains cookies dits techniques peuvent être déposés sans votre consentement.

4.3. Qui dépose les cookies ?

la SAS PRALUS et ses partenaires peuvent déposer des cookies sur votre terminal.

4.4. Quels types de cookies utilisez-vous ?

Nous utilisons différents types de cookies :

4.4.1. Cookies techniques

Nous utilisons des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de notre Site ; ces cookies sont déposés par Shopify, framework sur lequel nous avons construit notre Site.

Vous trouverez ci-dessous la liste des cookies technique.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page : https://www.shopify.com/legal/cookies#merchant-storefronts

Pour votre information, ces cookies sont dispensés du recueil de votre consentement préalable en raison de leur caractère technique.

Editeur du cookie

Nom du cookie

Finalité du cookie

Durée de vie du cookie

Shopify

_ab

Utilisé en relation avec l'accès à l'administrateur.

2 ans

Shopify

customeraccount_shop_sessions

Utilisé en combinaison avec le cookie secureaccount_session_id pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients

30 jours

Shopify

secureaccount_session_id

Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients

30 jours

Shopify

securesession_id

Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur tout au long du processus de paiement en plusieurs étapes et garder connectés les détails de sa commande, de son paiement et de son expédition.

24h

Shopify

shopifycountry

Pour les magasins où la devise/le pays de tarification est défini à partir de GeoIP, ce cookie stocke le pays que nous avons détecté. Ce cookie permet d'éviter d'effectuer des recherches GeoIP après la première demande.

session

Shopify

shopifym

Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.

1 an

Shopify

shopifytm

Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.

30 minutes

Shopify

shopifytw

Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.

2 semaines

Shopify

storefrontu

Utilisé pour faciliter la mise à jour des informations du compte client.

1 minute

Shopify

trackingconsent

Utilisé pour stocker les préférences d'un utilisateur si un commerçant a mis en place des règles de confidentialité dans la région du visiteur.

1 an

Shopify

cmpa

Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients.

24 heures

Shopify

c

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

cart

Utilisé en relation avec le panier.

2 semaines

Shopify

cart_currency

Défini une fois le paiement terminé pour garantir que les nouveaux paniers sont dans la même devise que le dernier paiement.

2 semaines

Shopify

cart_sig

Un hachage du contenu d'un panier. Ceci est utilisé pour vérifier l’intégrité du chariot et pour garantir l’exécution de certaines opérations du chariot.

2 semaines

Shopify

cart_ts

Utilisé dans le cadre du paiement.

2 semaines

Shopify

cart_ver

Utilisé en relation avec le panier.

2 semaines

Shopify

checkout

Utilisé dans le cadre du paiement.

4 semaines

Shopify

checkout_token

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

customer_account_locale

Utilisé dans le cadre de nouveaux comptes clients

1 an

Shopify

dynamic_checkout_shown_on_cart

Utilisé dans le cadre du paiement.

30 minutes

Shopify

hide_shopify_pay_for_checkout

Utilisé dans le cadre du paiement.

session

Shopify

keep_alive

Utilisé dans le cadre de la localisation de l'acheteur.

2 semaines

Shopify

master_device_id

Utilisé en relation avec la connexion du commerçant.

2 ans

Shopify

previous_step

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

discount_code

Utilisé dans le cadre du paiement.

session

Shopify

remember_me

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

secure_customer_sig

Utilisé pour identifier un utilisateur après s'être connecté à une boutique en tant que client afin qu'il n'ait pas besoin de se reconnecter.

1 an

Shopify

shopify_pay

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

shopify_pay_redirect

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 heure, 3 semaines ou 1 an selon la valeur

Shopify

shop_pay_accelerated

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

storefront_digest

Stocke un résumé du mot de passe de la vitrine, permettant aux commerçants de prévisualiser leur vitrine pendant qu'elle est protégée par un mot de passe.

2 ans

Shopify

tracked_start_checkout

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

checkout_session_lookup

Utilisé dans le cadre du paiement.

3 semaines

Shopify

checkout_prefill

Utilisé dans le cadre du paiement.

5 mois

Shopify

checkout_queue_token

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

checkout_queue_checkout_token

Utilisé dans le cadre du paiement.

1 an

Shopify

checkout_worker_session

Utilisé dans le cadre du paiement.

3 jours

Shopify

checkout_session_token

Utilisé dans le cadre du paiement.

3 semaines

Shopify

checkout_session_token_<<token>>

Utilisé dans le cadre du paiement.

3 semaines

Shopify

cookietest

Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes

1 mois

Shopify

order

Utilisé en relation avec la page d'état de la commande.

3 semaines

Shopify

identity-state

Utilisé en relation avec l'authentification du client

24 heures

Shopify

identity-state-<<token>>

Utilisé en relation avec l'authentification du client

24 heures

Shopify

identity_customer_account_number

Utilisé en relation avec l'authentification du client

12 semaines

Shopify

card_update_verification_id

Utilisé dans le cadre du paiement.

20 mois

Shopify

customer_account_new_login

Utilisé en relation avec l'authentification du client

20 mois

Shopify

customer_account_preview

Utilisé en relation avec l'authentification du client

7j

Shopify

customer_payment_method

Utilisé dans le cadre du paiement.

1h

Shopify

customer_shop_pay_agreement

Utilisé dans le cadre du paiement.

20 mois

Shopify

pay_update_intent_id

Utilisé dans le cadre du paiement.

20 mois

Shopify

localization

Utilisé dans le cadre du paiement.

2 semaines

Shopify

profile_preview_token

Utilisé dans le cadre du paiement.

5 mois

Shopify

login_with_shop_finalize

Utilisé en relation avec l'authentification du client

5 mois

Shopify

preview_theme

Utilisé en relation avec l'éditeur de thème

session

Shopify

shopify-editor-unconfirmed-settings

Utilisé en relation avec l'éditeur de thème

16h

Shopify

wpm-test-cookie

Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes.

session

4.4.2. Cookies de mesure d’audience

Nous utilisons des cookies de mesure d’audience afin d’établir des statistiques de fréquentation de notre Site et des statistiques d’utilisation de notre Boutique en Ligne.

Éditeurs des cookies

Noms des cookies

Finalités des cookies

Durée de vie des cookies

Pour en savoir plus

Google

Google Analytics : _ga

Nous utilisons Google Analytics pour nous aider à mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne.

Au maximum 13 mois

https://policies.google.com/privacy

META

Pixel META

Nous utilisons le Pixel META pour mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne depuis les réseaux sociaux du groupe META (Facebook, Instagram, Threads).

Au maximum 13 mois

https://www.facebook.com/privacy/explanation

4.4.3. Cookies publicitaires

Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée en fonction de votre navigation et de votre profil.

Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée sur les réseaux sociaux.

Éditeur du cookie

Nom des cookies

Finalités des cookies

Durée de vie du cookie

Pour en savoir plus

META

Pixel META

Nous utilisons le Pixel META vous proposer de la publicité sur vos applications META (Facebook, Instagram, Threads).

13 mois maximum

https://www.facebook.com/privacy/explanation

Tiktok

_ttp

Nous utilisons le pixel TikTok pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil TikTok

13 mois à compter de la dernière utilisation

https://ads.tiktok.com/help/article/using-cookies-with-tiktok-pixel?lang=en

Pinteresr

pinterestct_rt

Nous utilisons le ce cookie pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil Pinterest

12 mois

https://help.pinterest.com/fr/business/article/pinterest-tag-parameters-and-cookies

4.4.4. Comment puis-je retirer mon consentement ?

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en le paramétrant sur notre gestionnaire de cookies accessible sur toute page du Site.

5. Informations applicables à toutes nos Politiques

5.1. Quels sont vos droits ?

La réglementation relative à la protection des données personnelles vous octroie plusieurs droits :

Droit d'accès

Vous pouvez nous demander d'accéder à toutes les Informations que nous possédons sur Vous.

Droit de rectification

Vous pouvez nous demander de corriger vos Informations si elles sont inexactes.

Droit d'opposition

Vous pouvez nous demander de cesser d'utiliser vos Informations lorsque nous le faisons en raison d'un intérêt légitime.

Vous pouvez également nous demander de cesser de recevoir de la prospection commerciale.

Droit de retirer votre consentement

Lorsque l'un de nos traitements repose sur votre consentement préalable, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement. Nous cesserons alors d'utiliser vos Informations pour ce traitement.

Droit à l'effacement

Vous pouvez nous demander d'effacer vos Informations et que nous cessions de les utiliser.

Droit à la limitation

Vous pouvez nous demander de cesser provisoirement d'utiliser vos Informations tout en exigeant que nous les conservions temporairement.

Droit à la portabilité

Vous pouvez nous demander de vous fournir un export de vos Informations dans un format réutilisable et, lorsque cela est possible, nous demander de les transmettre à un autre organisme qui pourra les réutiliser.

Droit de ne pas faire l'objet d'une décision individuelle automatisée

Vous disposez du droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative

Droit de définir des directives concernant vos données en cas de décès

Vous disposez du droit de définir, mettre à jour ou révoquer des directives relatives à la conservation, l'effacement ou la communication de vos Informations après votre décès.

Droit d'introduire une réclamation

Vous pouvez introduire une réclamation devant l'autorité chargée de protéger les données personnelles (en France, la CNIL, www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés.

5.2. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits, contactez-nous aux coordonnées figurant à l'article "Comment pouvez-vous nous contacter ?".

Nous ferons tout notre possible pour vous apporter une réponse dans un délai d'un mois.

Les droits que vous pouvez exercés sont définis par le RGPD et dépendent de la base légale de nos traitements. Il peut donc arriver que nous ne pouvons pas accepter une demande d'exercice des droits car le droit invoqué ne peut pas être exercé. Si tel est le cas, nous vous l'indiquerons.

Nous pourrons également être amenés à vous demander un justificatif d'identité pour être certain que c'est bien vous qui exercez vos droits et lorsque nous n'avons pas d'autres moyens de nous en assurer. Vous ne devez nous envoyer un justificatif d'identité que si nous vous le demandons.


[AMdG1]Insérer un hyperlien vers les CGV.

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